Conseil Municipal du 4 juillet 2019

  • Présentation du projet de maison bi-générationnelle à Mions

  • 1 - Modification du tableau des emplois de la ville, changement de la cotation du poste 1400-02 responsable adjointe service éducation

  • 2 - Modification du tableau des emplois de la ville, suppression des postes 1420-27, 1420-31 et 1420-38

  • 3 - Création de postes d'apprentis au sein de la Ville

  • 4 - Modification du tableau des emplois, suppression des postes d'animateurs de 2020-05 à 2020-21

  • 5 - Modification du tableau des emplois, création de postes d'animateurs annualisés

  • 6 - Signature d'une convention avec le Centre de gestion du Rhône pour la réalisation du document unique d'évaluation des risques professionnels et élaboration d'un programme d'actions

  • 7 - Mise à jour du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant de la Ville

  • 8 - Réaménagement de la dette garantie de la société Alliade Habitat

  • 9 - Créances éteintes

  • 10 - Remboursement des frais de déplacements des étudiants pour le projet "Trame verte à Mions"

  • 11 - Fonds de concours au SIGERLy pour l'éclairage public de l'avenue des Tilleuls

  • 12 - Concours des maisons et balcons fleuris 2019