Conseil Municipal du 23 mai 2019

  • 1 - Subvention exceptionnelle pour la reconstruction de la Cathédrale Notre Dame de Paris

  • 2 - Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque Jacques Prévert

  • 3 - Mise à jour du règlement intérieur du Centre Culturel Jean-Moulin

  • 4 - Plan de formation des agents de la Ville de Mions pour l'année 2019

  • 5 - Décision modificative budgétaire 2019-01

  • 6 - Révision n°5 de l'autorisation de programme et crédits de paiement pour le réaménagement des Stades des Tilleuls et de la route de Corbas - Opération n°14

  • 7 - Conclusion d'un avenant à la convention de télétransmission des documents administratifs aux services du contrôle de légalité dite convention @CTES

  • 8 - Avis du Conseil municipal relatif au Schéma départemental métropolitain d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Rhône

  • 9 - Dispositif récompensant les bacheliers ayant obtenu une mention "Très bien" au Baccalauréat

  • 10 - Pass'Loisirs 2018-2019

  • 11 - Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur de l'association Fight Fitness Karaté

  • 12 - Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris

  • 13 - Engagement de la Ville de Mions dans le nouveau Plan Climat de la Métropole de Lyon

  • 14 - Prise en charge des dépenses relatives à la protection fonctionnelle du Maire

  • 15 - Abondement au Fonds d'Initiative Communale pour l'exercice 2019

  • 16 - Plan de financement des composteurs

  • 17 - Convention d'occupation temporaire non constitutive de droits réels pour l'installation de ruches

  • 18 - Convention d'engagement avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux pour la création d'un refuge au Parc Moiroud et au Parc Monod

  • 19 - Désaffectation suivie du déclassement du domaine public d’une partie de la parcelle AY38 en vue de la future cession

  • 20 - Échange d’une partie de la parcelle AY38 en contrepartie d’une partie de la parcelle AY39 avec paiement d’une soulte