Conseil Municipal du 14 mars 2019

  • 1 - Compte de gestion 2018

  • 2 - Compte administratif 2018

  • 3 - Affectation des résultats 2018 au budget primitif 2019

  • 4 - Budget primitif 2019

  • 5 - Révision n°9 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour les travaux de construction du groupe scolaire Pasteur - Opération n°10

  • 6 - Révision n°5 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour les travaux de création de nouveaux locaux scolaires - Opération n°15

  • 7 - Révision n°3 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour la mise en accessibilité des Établissements Recevant du Public (ERP) et des Installations Ouvertes au Public (IOP) - Opération n°17

  • 8 - Vote des taux d'imposition pour l'année 2019

  • 9 – Attribution d’une subvention au profit du CCAS pour l’année 201

  • 10 - Attribution de subventions pour le secteur sportif - exercice 2019

  • 11- Attributions pour les autres secteurs – demandes diverses – exercice 2019

  • 12 - Attribution de subventions pour le secteur animation - exercice 2019

  • 13 - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec C'Fêtes Mions pour l'année 2019

  • 14 - Ajustements des subventions versées aux écoles suite à la rentrée de septembre 2018

  • 15 - Attribution de subventions pour le secteur scolaire - exercice 2019

  • 16 - Attribution de subventions pour le secteur environnement - exercice 2019

  • 17 - Attribution de subventions pour le secteur culturel - exercice 2019

  • 18 - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Musicale de Mions (AMMI) pour l'année 2019

  • 19 - Attribution de subventions pour le secteur économie et emploi - exercice 2019

  • 20 - Attribution de subventions pour le secteur social - exercice 2019

  • 21 - Subvention des logements locatifs sociaux

  • 22 - Convention relative à l'expérimentation Opendata Communale avec la Métropole de Lyon

  • 23 - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

  • 24 - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers assimilé

  • 25 - Cession d'une partie de la parcelle communale AK24, à l’angle de la rue du 23 août 1944 et de la rue des Coquelicots à Mions