Conseil Municipal du 8 novembre 2018

  • 1 -Installation d'une nouvelle conseillère municipale, Madame Christine METRAL-CHARVET

  • 2 – Dénomination du passage Charles Aznavour

  • 3 – Révision n°2 de l'autorisation de programme et de
    crédits de paiement (AP/CP) pour la mise en accessibilité des Établissements Recevant du Public (ERP) et des Installations Ouvertes au Public (IOP) - Opération n°17

  • 4 – Révision n°3 de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour le réaménagement des Stades des Tilleuls et de la route de Corbas - Opération n°14

  • 5 - Admissions en non valeur et créances éteintes

  • 6 - Mandat spécial pour le déplacement des élus au Congrès des Maires de France

  • 7 - Budget principal 2018 - Décision modificative 2018-01

  • 8 - Orientations générales du futur Règlement Local de Publicité métropolitain (RLP)

  • 9 - Signature d'une convention pour la gestion de la Fourrière animale avec la S.P.A de Lyon pour l'année 2019

  • 10 - Convention avec la Métropole de Lyon pour la lecture publique au bénéfice de la Médiathèque Jacques-Prévert

  • 11 - Actions d'éducation musicale dans les écoles de Mions sur les temps scolaires pour l'année 2018 - 2019

  • 12 - Avenant n°3 relatif au marché public de performance énergétique attribué à l'entreprise IDEX

  • 13 - Installation classée pour la protection de L'environnement, Établissement CIBEVIAL

  • 14 - Installation classée pour la protection et l'environnement, Établissement PRD CORBAS

  • 15 - Périmètres de Protection des Espaces Naturels et Agricoles Périurbains (PENAP)

  • 16 - Projet de Zone de Faibles Émissions (ZFE)

  • 17 - Approbation du Contrat de Mixité Sociale 2017-2022 entre la Ville de Mions, l’État, la Métropole de Lyon et les bailleurs sociaux

  • 18 - Mise en place d'un forfait élection pour les agents de la Ville

  • Présentation du terrain de l’ancienne poste, parcelle AK n°24