Conseil Municipal du 5 juillet 2018

  • 1 - Subvention exceptionnelle au profit de l'association FRACTURE

  • 2 - Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches

  • 3 - Mise à jour du règlement de la vie associative

  • 4 - Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la Fonction Publique Territoriale proposée par le CDG69

  • 5 - Emplois permanents de la Ville de Mions au 05 juillet 2018

  • 6 - Dénomination des stades

  • 7 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS de Mions en vue de la conclusion d'un marché d'assurances

  • 8 - Autorisation de lancer la procédure d'appel d'offres pour le marché d'assurance de la Ville

  • 9 - Participation aux frais de scolarité des communes pour les élèves de primaire

  • 10 - Participation financière pour la scolarité d'un enfant Mioland dans un centre d'éducation motrice

  • 11 - Convention d'occupation temporaire d'une propriété privée en vue de la réalisation de travaux : Construction d'une aire de stationnement dite Parking de La Magnanerie

  • 12 - Mise à jour des commissions municipales

  • 13 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association LES JEUX DE PLATEAU MIOLANDS