Conseil Municipal du 31 mai 2018

  • 1 - Nouvelle dénomination de la Place des Arts

  • 2 - Règlement intérieur des stades

  • 3 - Compte de gestion 2017

  • 4 - Compte administratif 2017

  • 5 - Convention avec la Mission Locale Rhône Sud-Est

  • 6 - Modification des statuts du SIVOM de l'Accueil

  • 7 - Protocole précisant le statut et les fonctions exercées par les enseignants sur les temps périscolaires

  • 8 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal

  • 9 - Modification des délégations données au maire au titre de l'article L 2122-22 du CGCT

  • 10 - Détermination du ratio d'avancement de grade

  • 11 - Tableau des effectifs permanents de la ville

  • 12 - Création d'emplois permanents de la ville

  • 13 - Création d'emplois non permanent par accroissement saisonnier d'activité

  • 14 - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

  • 15 - Actualisation des modalités de rémunération de l'emploi de collaborateur de cabinet

  • 16 - Fixation du taux de rémunération des agents d'animation sur les temps périscolaires et extrascolaires

  • 17 - Fixation des indemnités horaires pour le travail de nuit, les dimanches et les jours fériés

  • 18 - composition du Comité Technique et du Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à la ville de Mions et au Centre Communal d'Action Sociale

  • 19 - Plan de formation 2018

  • 20 - Abondement du Fonds d'Initiative Communale de l'exercice 2018

  • 21 - Avis du PLU-H pendant l'enquête publique

  • 22 - Convention de servitudes avec ENEDIS

  • 23 - Convention d'occupation temporaire non constitutive de droits réels pour l'installation de ruches