Conseil Municipal du 11 décembre 2017
1 – Contrat Territorial
2 – PLU-H
3 – Acquisition de la parcelle ZL 157
4 – Révision n°7 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour les travaux de construction du groupe scolaire Pasteur – opération n° 10
5 – Révision n°3 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour les travaux de création de nouveaux locaux scolaires – Opération n° 15
6 – Révision n°3 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour la réalisation de gros travaux dans les bâtiments communaux - Opération n° 16
7 – Budget principal : décision modificative 03-2017
8 – Admission en non valeurs
9 – Ouverture anticipée des crédits en investissement
10 – Délégation au Maire pour solliciter des subventions
11 – Création du Conseil Municipal des Enfants de Mions
12 – Adhésion à l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes
13 – Modification du tableau des effectifs au 01.01.2018
14 – Modification du tableau des effectifs au 01.01.2018 - retirée
15 – Autorisation d’ouverture des commerces de détail 12 dimanches maximum pour l’année 2018
16 – Actions PEDT sur temps scolaire