Conseil Municipal du 11 décembre 2017

  • 1 – Contrat Territorial
  • 2 – PLU-H
  • 3 – Acquisition de la parcelle ZL 157
  • 4 – Révision n°7 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour les travaux de construction du groupe scolaire Pasteur – opération n° 10
  • 5 – Révision n°3 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour les travaux de création de nouveaux locaux scolaires – Opération n° 15
  • 6 – Révision n°3 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) pour la réalisation de gros travaux dans les bâtiments communaux - Opération n° 16
  • 7 – Budget principal : décision modificative 03-2017
  • 8 – Admission en non valeurs
  • 9 – Ouverture anticipée des crédits en investissement
  • 10 – Délégation au Maire pour solliciter des subventions
  • 11 – Création du Conseil Municipal des Enfants de Mions
  • 12 – Adhésion à l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes
  • 13 – Modification du tableau des effectifs au 01.01.2018
  • 14 – Modification du tableau des effectifs au 01.01.2018 - retirée
  • 15 – Autorisation d’ouverture des commerces de détail 12 dimanches maximum pour l’année 2018
  • 16 – Actions PEDT sur temps scolaire