Conseil Municipal du 11 mai 2017
1 – Budget principal : décision modificative 02-2017
2 – Mandat spécial pour le déplacement des élus au salon des Maires de France
3 – Appel à la solidarité en faveur des victimes de l’ouragan IRMA
4 – Nouvelle dénomination de la salle du Conseil et des Mariages
5 – Promesse unilatérale d’achat avec la SAFER – Parcelle section ZC 74 « lieu-dit les Crozes »
6 – Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
7 – Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité des services publics d’élimination des déchets
8 – SIAVO : projet d’arrêté inter- préfectoral relatif à l’évolution des statuts soumis au comité syndical du 23 mars 2017 – Avis et retrait de la ville de Mions
9 – Convention pour la mutualisation des certificats d’économies d’énergie issus d’opérations réalisées sur les patrimoines de la ville de Mions
10 – Convention de remise de voirie rétablie entre la ville de Mions et la société des Autoroutes du Sud de la France (ASF)
11 – Convention constitutive d’un groupement SIGERLy pour le géo-référencement des réseaux électriques souterrains
12 – Actions scolaires PEDT 2017/2018
13 – Convention pour l’enseignement de la natation aux élèves des écoles primaires
14 – Concours des maisons et balcons fleuris
15 – Convention d’objectifs et de moyens 2017/2018 entre la ville et l’association musicale de Mions (AMMI)
16 – Taux de rémunération des intervenants conférenciers (ciné-opéra & ciné-conférence)
17 – Modification du tableau des effectifs
18 – Commission d’appel d’offres (CAO) Marchés publics : désignation des membres élus et des participants