Conseil Municipal du 29 juin 2017
1 – Abondement du fond d’initiative communale – FIC exercice 2017
2 – Perception, contrôle et RODPC pour la distribution du gaz naturel par le SIGERLy
3 – Convention de co-financement entre Mions et St Priest – Aménagement du rond-point – Sortie N°12 Les Meurières
4 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour les fournitures de bureau et assimilées
5 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour le nettoyage des vitres des bâtiments
6 – Modification du tableau des effectifs - « Emplois saisonniers »
7 – Modification du tableau des effectifs
8 – Taux de rémunération des intervenant(e)s du CLSH « M. Moiroud »
9 – Abrogation de la délibération 2017-038 et création d’un poste de Directeur(trice) des Ressources Humaines
10 – Convention d’adhésion avec le CDG69 pour la mise en place de visites médicales de vérification de l’aptitude à l’armement des agents de la P.M.
11 – Allocation spécifique pour enfants handicapés
12 – Dispositif récompensant les bachelier(e)s ayant obtenu une mention « Très Bien »
13 – Adhésion au nouveau dispositif « Pass’Région » pour la ville
14 – Fourrière d’animaux : convention 2017 avec la S.P.A. de Lyon
15 – Mise en place de la vidéo verbalisation
16 – Possibilité d’octroi de cadeau aux agents partant à la retraite
17 – Convention avec la Mission Locale Rhône Sud Est (MLRSE)
18- Pass’Loisirs 2016-2017