Conseil Municipal du 11 mai 2017
1 – Budget principal 2017 : décision modificative 01-2017
2 – Modification de l’affectation des résultats 2016 au budget primitif 2017
3 – Admission de titres en créances éteintes
4 – Révision n°6 de l’autorisation de programme et de crédits de paiement pour les travaux de construction du GS Pasteur – opération n°10
5 – Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs
6 – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Mions
7 – Récupérateurs d’eau de pluie : plan de financement
8 – Action en faveur de la végétalisation des clôtures
9 – Adhésion au Conseil d’Energie Partagé du Sigerly
10 – Nouveau véhicule publicitaire
11 – Pass’loisirs 2016/2017
12 – Convention d’objectifs et de moyens 2017 – C’Fêtes Mions
13 – Demande de subvention pour l’achat de gilets pare-balles dans le cadre du FIPD
14 – Convention avec le service départemental métropolitain d’incendie et de secours (SDMIS) pour la prise en charge par le service périscolaire des enfants des sapeurs-pompiers volontaires en intervention
16 – Mise à disposition d’un agent de la ville de Feyzin pour la gestion des archives municipales