Conseil Municipal du 16 mars 2017

  • 1- Compte administratif 2016

  • 2- Compte de gestion 2016

  • 3- Affectation des résultats 2016 au budget primitif 2017

  • 4- Vote des taux d'imposition 2017

  • 5- Budget primitif 2017

  • 6- Subvention 2017 au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

  • 7- Attribution de subventions pour le secteur social - exercice 2017

  • 8- Attribution de subventions pour le secteur scolaire - exercice 2017

  • 9- Attribution de subventions pour le secteur culturel - exercice 2017

  • 10- Attribution de subventions pour le secteur économie et emploi - exercice 2017

  • 11- Attribution de subventions pour le secteur environnement - exercice 2017

  • 12- Attribution de subventions pour le secteur sportif - exercice 2017

  • 13- Attribution de subventions pour le secteur animation - exercice 2017

  • 14- Attribution de subventions pour le secteur administration générale et autres - exercice 2017

  • 15- Détermination des indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux

  • 16- Admission de titres en non valeur et en créances éteintes

  • 17 à 21- Dossier n° 17 à 21 – Révision AP/CP

  • 22 à 24 Marchés de travaux nouveau groupe scolaire Pasteur : accord transactionnel lot 12 (électricité) - Sté FPEL / lot 13 (chauffage-climatisation) et lot 14 (plomberie-sanitaires) - Sté FERRARD / lot 17 (aménagements extérieurs - paysage) - Sté EBM

  • 25- Demande de subvention au titre de la dotation d'action parlementaire 2017 de Monsieur Michel FORISSIER, Sénateur du Rhône

  • 26- Création d'un poste de Chargé(e) de Mission au sein du service RH

  • 27- Dénomination Allée François René de Châteaubriand

  • 28-Avis de la commune de Mions sur le projet arrêté de PDU de l'agglomération lyonnaise 2017 - 2030

  • 29- Vœu du conseil municipal relatif à la publication du décret du 27 décembre 2016 portant déclassement de la catégorie des autoroutes, dans le département du Rhône, de sections des autoroutes A6 et A7 traversant l’agglomération lyonnaise

  • 30- Demande de subvention d'équipement sportif auprès du CNDS enveloppe "Héritage 2024"

  • 31- Dispositif récompensant les bacheliers 2016 ayant obtenu une mention "très bien" : modification de la délibération 2016_068

  • 32- Remplacement d'un élu démissionnaire en qualité de représentant au CCAS