Conseil Municipal du 3 novembre 2016

  • MOTION de soutien aux forces de sécurité, aux agents de la Ville de Mions et de la Métropole, aux personnels de la communauté éducative et aux personnels des services de santé.
  • 1 – Nom de baptême des espaces publics du nouveau parking de la Halle : Square Gilbert GARREAU
  • 2 à 7- Fonds d'Aide au Football Amateur : demande de financement d'installations sportives pour le stade de football des Tilleuls
  • 8 - Contrat Enfance Jeunesse Reconduction et développements
    2016-2019
  • 9 - Avis du Conseil Municipal sur la dissolution du (S.I.R.) Syndicat Intercommunal du domaine de Rajat
  • 10 - Budget principal 2016 : décision modificative 02-2016
  • 11 - Attribution de l'indemnité de conseil au trésorier municipal pour l'exercice 2016
  • 12 - Admission de titres en créances en non-valeur
  • 13 - Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le cdg69
  • 14 - Tableau des effectifs : modification et création de poste pour le Relais d'Assistantes Maternelles
  • 15 - Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique
  • 16 - Avenant n°2 - Marché public de performance énergétique attribué à IDEX
  • 17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ELA
  • 18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Tennis Club de Mions
  • 19 - Réajustement des subventions aux écoles suite à l'augmentation des effectifs à la rentrée 2016 et à l'ouverture de deux classes
  • 20 - Actions PEDT 2016/2017
  • 21 - Chèques cadeaux pour les enfants du personnel : principe et modalités d'attribution