Conseil Municipal du 3 novembre 2016
MOTION de soutien aux forces de sécurité, aux agents de la Ville de Mions et de la Métropole, aux personnels de la communauté éducative et aux personnels des services de santé.
1 – Nom de baptême des espaces publics du nouveau parking de la Halle : Square Gilbert GARREAU
2 à 7- Fonds d'Aide au Football Amateur : demande de financement d'installations sportives pour le stade de football des Tilleuls
8 - Contrat Enfance Jeunesse Reconduction et développements
2016-2019
9 - Avis du Conseil Municipal sur la dissolution du (S.I.R.) Syndicat Intercommunal du domaine de Rajat
10 - Budget principal 2016 : décision modificative 02-2016
11 - Attribution de l'indemnité de conseil au trésorier municipal pour l'exercice 2016
12 - Admission de titres en créances en non-valeur
13 - Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le cdg69
14 - Tableau des effectifs : modification et création de poste pour le Relais d'Assistantes Maternelles
15 - Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communication électronique à très haut débit en fibre optique
16 - Avenant n°2 - Marché public de performance énergétique attribué à IDEX
17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ELA
18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Tennis Club de Mions
19 - Réajustement des subventions aux écoles suite à l'augmentation des effectifs à la rentrée 2016 et à l'ouverture de deux classes
20 - Actions PEDT 2016/2017
21 - Chèques cadeaux pour les enfants du personnel : principe et modalités d'attribution