Conseil Municipal du 8 septembre 2016

  • 1 – Demande de subvention exceptionnelle Ministère de la Jeunesse et des Sports pour la construction des vestiaires du stade de rugby route de Corbas

  • 2 – Demande de subvention exceptionnelle Ministère de la Jeunesse et des Sports pour la construction des vestiaires du stade de football des Tilleuls

  • 3 – Mise en place d'un dispositif récompensant les bacheliers ayant obtenu une mention "Très bien"

  • 4 – Convention d'objectifs et de moyens Ville de Mions / Association Musicale de Mions AMMI

  • 5 – Subventions 2016 aux nouvelles associations

  • 6 – Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération de deux ans des constructions nouvelles, reconstructions et additions de constructions à usage d'habitation

  • 7 – Concours maisons et balcons fleuris

  • 8 – Annulation de la convention d'attribution d'une subvention d'investissement pour la création d'un jardin partagé et pédagogique à Mions

  • 9 – Convention d'adhésion au Fichier Commun du Rhône pour les communes

  • 10 – Taux de rémunération des intervenants au Centre de Loisirs Sans Hébergement Marcel Moiroud

  • 11 – Modification du tableau des effectifs Dispositif "Emplois d'Avenir"

  • 12 – Modification du tableau des effectifs Suppression d'un poste d'adjoint territorial d'animation de 2è classe à temps complet

  • 13 – Modification du tableau des effectifs - Direction de crèche

  • 14 – Modification du tableau des effectifs Modification et création de postes

  • 15 – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire Pasteur

  • 16 – Marchés pour la fourniture de denrées alimentaires : autorisation de lancer la procédure d'appel d'offres

  • 17 – Enseignement de la natation aux élèves des écoles primair

  • 18 – Approbation des modalités de réception de reversement par le SIGERLy de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE) pour la commune de Mions