Conseil Municipal du 30 juin 2016

  • 1 – Convention d'objectifs et de moyens 2016 Ville de Mions / ALM : Abrogation de la délibération n° 2016-024 du 11 février 2016

  • 2 – Frais de représentation du Maire

  • 3 – Admission de titres en créances éteintes et créances en non valeur

  • 4 – Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel municipal

  • 5 – Modification du Tableau des Effectifs - emploi permanent

  • 6 – Modification du Tableau des Effectifs - emplois non permanents

  • 7 – Modification du Tableau des Effectifs - Contrats à durée indéterminée

  • 8 – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

  • 9 – Protocole précisant le statut et les fonctions exercées par les enseignants sur les temps périscolaires dans le cadre du PEDT

  • 10 – Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

  • 11 – Récupérateurs d’eau de pluie : plan de financement

  • 12 – Adhésion au SIGERLy et convention de gestion provisoire

  • 13 – Organisation d'élections primaires par un parti politique : Modalités de mise à disposition de locaux municipaux

  • QUESTIONS ORALES DES GROUPES : 2 questions groupe «Force d'Avenir »