Conseil Municipal du 3 mai 2016

  • 1 – Prise en charge des dépenses relatives à la protection fonctionnelle du Maire

  • 2 – Budget principal 2016 : décision modificative 01-2016

  • 3 – Admission en créance éteinte

  • 4 – Mandat spécial pour le déplacement des élus au congrès des Maires de France

  • 5 – Transfert de l'inventaire des EAJE (crèches des Diablotins et des Petits Fripons) et du RAM du CCAS à la Ville

  • 6 – Demande de subvention District du Rhône de Football : dispositif "Horizon bleu" terrain d'honneur gazon naturel

  • 7 – Demande de subvention District du Rhône de Football : dispositif "Horizon bleu" terrain synthétique

  • 8 – Demande de subvention dotation parlementaire 2016 : agrandissement des vestiaires de football

  • 9 – Abondement au Fonds d'Initiative Communale (FIC) - exercice 2016

  • 10 – Création d'une commission "Petite Enfance"

  • 11 – Convention pour l'intervention d'un médecin auprès des deux Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants

  • 12 – Avenant au Projet Éducatif Territorial 2015/2016

  • 13 – Modification du Tableau des Effectifs - création et suppression de Postes

  • 14 – Modification du Tableau des Effectifs - Dispositif Emploi d'Avenir - Création de postes

  • 15 – Autorisation de recours au Service Civique

  • 16 – Évaluation du Personnel Municipal - Mise en place de la procédure

  • 17 – Tableau des Effectifs : Emplois Temporaires

  • 18 – Mise à disposition d'un agent de la ville de Feyzin pour la gestion des archives municipales

  • 23 – Reporté

  • 20 – Installation classée pour la protection de l'environnement Établissement DBP

  • 21 – Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement : EU.REC

  • 22 – Approbation de la convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés

  • 23 – Action en faveur de la végétalisation des clôtures

  • 24 – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets