Conseil Municipal du 11 février 2016

  • 1 – Compte administratif 2015

  • 2 – Compte de gestion 2015

  • 3 – Affectation des résultats 2015 au budget primitif 2016

  • 4 – Taux d'imposition 2016

  • 5 – Budget primitif 2016

  • 6 – Révision n° 5 AP/CP groupe scolaire Pasteur

  • 7 – Révision n° 3 AP/CP salle du Conseil Municipal et de la mairie

  • 8 – Révision n° 1 AP/CP réaménagement du stade des Tilleuls

  • 9 – Révision n° 1 AP/CP création de nouveaux locaux scolaires

  • 10 – Révision n° 1 AP/CP réalisation de gros travaux dans les bâtiments communaux

  • 11 – Révision n° 1 AP/CP mise en accessibilité des ERP et IOP communaux

  • 12 – Subvention 2016 au CCAS

  • 13 – Subventions 2016 au secteur scolaire

  • 14 – Subventions 2016 au secteur social

  • 15 – Subventions 2016 au secteur culturel

  • 16 – Subventions 2016 au secteur animation

  • 17 – Subventions 2016 au secteur sportif

  • 18 – Subventions 2016 au secteur administration générale et autres

  • 19 – Subventions 2016 au secteur environnement

  • 20 – Subventions 2016 au secteur économie et emploi

  • 21 – Convention d'objectifs et de moyens 2016 – Ville de Mions / ALM

  • 22 – Convention d'objectifs et de moyens 2016 – Ville de Mions / C'FETES MIONS

  • 23 – Aérodrome Lyon-Corbas : établissement du plan de
    servitudes aéronautiques

  • 24 – Adhésion à l'association pour le développement et la promotion des marchés (ADPM)

  • 25 – Mise à jour du classement sonore des voies ferroviaires de la Métropole de Lyon et du Département du Rhône

  • 26 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement