Conseil Municipal du 26 novembre 2015

  • Ouverture de la séance du Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2015

  • Modification de l'ordre du jour

  • Projet de Pacte de Cohérence Métropolitain 2015 / 2020

  • Débat sur les orientations générales du P.A.D.D. du PLU-H
    incluant la commune de Quincieux

  • Modification du tableau des effectifs

  • Programmation de travaux de mise en accessibilité des ERP et IOP de la Ville de Mions

  • Budget principal 2015 : décision modificative 02-2015

  • Concours du receveur municipal :
    attribution de l’indemnité de conseil pour l'exercice 2015

  • Admission en non-valeur

  • Création d'une autorisation de programme et de crédit de paiement (AP/CP) pour la réalisation de gros travaux dans les bâtiments communaux - La Poste

  • Classement dans le domaine public d'un tènement sis 32 rue de l’Égalité à Mions - Section cadastrale AS n°480

  • Avenant n°1 : Marché n° 4-3/2014 de transport pour les activités scolaires et périscolaires de la ville de Mions.

  • Ouverture dominicale des commerces pour l'année 2015

  • Retrait de huit communes de la métropole de Lyon du SYDER

  • Mandat spécial pour le déplacement des élus au congrès des Maires de France

  • Rapports annuels 2014 : Grand Lyon - SYDER - CAUE