Conseil Municipal du 17 septembre 2015

  • Ouverture de la séance du Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2015

  • Délégations données au Maire au titre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • Retrait du SYDER et reprise par la commune de la compétence optionnelle "Éclairage public"

  • Adhésion au SIGERLy et concession par la commune de la compétence optionnelle "Éclairage public"

  • Budget principal 2015 : décision modificative 01-2015

  • Abattement spécial à la base en faveur des personnes handicapées ou invalides

  • Concours des maisons fleuries

  • Convention de servitude société PITCH : modification de la délibération 2015-001

  • Convention ville de Mions / GrDF : occupation domaniale pour l’installation et l’hébergement d’équipement de la télérelève

  • Modification du Tableau des Effectifs

  • Agenda d'Accessibilité Programmé

  • Adhésion au CAUE

  • Conclusion de la convention cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (cdg69) pour la mise à disposition d’agents.

  • Marché de travaux nouveau groupe scolaire Pasteur : accord transactionnel avec le lot 15

  • Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

  • Projet Éducatif Territorial 2015/2016

  • Désherbage des collections de la bibliothèque municipale : définition des critères et des modalités d'élimination des documents

  • Mandat spécial pour le déplacement des élus au congrès des Maires de France

  • Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État

  • Questions orales