Conseil Municipal du 2 juillet 2015

  • Nouveau Réglement intérieur du Conseil Municipal

  • Modification du dispositif Pass'Loisir

  • Détérioration de matériel dans la salle municipale de La Poste : émission de titres de recettes

  • Changement des délégués de la ville de Mions au SIVOM de l'Accueil

  • Adhésion au dispositif "Participation Citoyenne"

  • Modification de la composition du Comité Technique de la Ville et du CCAS

  • Convention conclue entre l’État et la Commune de Mions, relative au raccordement d’une sirène étatique au Système d’Alerte et d’Information des Populations (S.A.I.P.)

  • Annulation partielle de mandat - indemnité d'élue

  • Subvention exceptionnelle à l'association Gym Boxing Mions

  • Réforme des concessions de logements de fonction : modalités d'application du décret n° 2012-752 du 9 mai 2012

  • Protocole d'accord Commune de MIONS/société IDEX ENERGIE

  • Marchés de travaux nouveau groupe scolaire Pasteur : accords transactionnels lots 5, 7, 8, 9, 10 et 16

  • Subvention aux associations : Pass'Loisirs 2014-2015

  • Questions orales

  • Intervention de M. le Maire