Conseil Municipal du 28 mai 2015
Hommage à Jean-François PONCIN
Modification du réglement intérieur du Conseil Municipal
Dénomination «Place Pierre SAIGNOL»
Modification du tableau des effectifs
Décision modificative n° 01-2015
Avenant n° 1 marché public de performance énergétique et d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
Convention RTE - servitude sur la parcelle ZB 34 (chemin Laplace)
Adhésion à la charte régionale d'entretien des espaces publics. «Objectif zéro pesticides dans nos villes et villages»
Constitution d'une servitude de passage «la Soierie»
Convention relative aux modalités d'exercice de la police de circulation
Protocole de mission d'accompagnement architectural et urbain du CAUE
Autorisation de signature d'une convention avec la Métropole pour la mise à disposition du logiciel «Cart@ds»
Questions orales des groupes