Conseil Municipal du 28 mai 2015

  • Hommage à Jean-François PONCIN

  • Modification du réglement intérieur du Conseil Municipal
  • Dénomination «Place Pierre SAIGNOL»
  • Modification du tableau des effectifs
  • Décision modificative n° 01-2015
  • Avenant n° 1 marché public de performance énergétique et d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux
  • Convention RTE - servitude sur la parcelle ZB 34 (chemin Laplace)
  • Adhésion à la charte régionale d'entretien des espaces publics. «Objectif zéro pesticides dans nos villes et villages»
  • Constitution d'une servitude de passage «la Soierie»
  • Convention relative aux modalités d'exercice de la police de circulation
  • Protocole de mission d'accompagnement architectural et urbain du CAUE
  • Autorisation de signature d'une convention avec la Métropole pour la mise à disposition du logiciel «Cart@ds»
  • Questions orales des groupes